Documents marchés publics


Mon-evenement.com, vous propose de télécharger les documents administratifs vous permettant de répondre aux appels d'offres du marché publics. Tous les dossiers sont accompagnés des documents suivants
      - Le formulaire vierge au format PDF
      - Le formulaire vierge au format WORD97
      - Les documents d'accompagnement au format html parmi les suivants.
      - À quoi sert le formulaire
      - Les documents associés au formulaire
      - Où envoyer le formulaire ?
      - La fiche signalétique du formulaire:
      - La notice

 {short description of image}   Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants DC4
 {short description of image}   Déclaration du candidat volet 1 (Candidats établis en France)DC5F
 {short description of image}   Déclaration du candidat volet 1 (Candidats non établis en France)DC5E
 {short description of image}   Déclaration du candidat volet 2 - DC6
 {short description of image}   Etat annuel des certificats reçus DC7
 {short description of image}   Règlement de la consultation. Appel d'offres ouvert DC1
 {short description of image}   Règlementation de la consultation (RC). Appel d'offres restreint (DC2)
 {short description of image}   Acte d'engagement DC8
 {short description of image}   Discussions avec les candidats sur la teneur de leur offre DC11
 {short description of image}   Mise au point du marché DC12
 {short description of image}   Présentation d'un sous-traitant ou acte spécial DC13


        
Copyright 2000. Tous droits réservés.
En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 "Informatiques et libertés", vous disposez d'un droit d'information, d'accès et de réctification sur les données nominatives vous concernant.
Infos légales